Eh oui ! Vendre sa maison, ce n’est pas un free-for-all. Il faut se mettre au niveau de la loi et prévoir les diagnostics immobiliers, avec toutes les infos croustillantes : termites, plomb, amiante, gaz, performances énergétiques... Les potentiels acheteurs vont adorer, sans le moindre doute.
Alors ... est-ce autorisé de vendre une maison sans diagnostic ?
Vous croyez qu’il est possible de vendre votre maison sans fournir les diagnostics immobiliers ? No way ! C’est la loi, et cela veut dire que c’est obligé, obligé, obligé. Si vous essayez de passer outre, vous vous ferez juste rattraper par le notaire. Et vous resterez planté là.
Parce qu'on est bien d’accord : c'est toujours la loose de découvrir un truc pas net après avoir acheté une maison. C’est l’une des raisons pour lesquelles les diagnostics immobiliers sont si importants.
Pour éviter les mauvaises surprises, les litiges et pour que tout le monde s’y retrouve, c’est simple : on se met d’accord avant et on vend en toute transparence.
Il faut bien comprendre que chaque diagnostic est comme une bouteille de lait. Autrement dit, il a une durée de validité. Certains sont obligatoires et incontournables. Pour les autres, c’est moins contraignant. Mais ne vous trompez pas et ne vous faites pas avoir par des vendeurs louches. OK ?
Un propriétaire peut réaliser lui-même l’état des risques et pollutions (ERP) et le métrage de loi Carrez. Mais concernant les autres diagnostics, il lui est conseillé de contacter un professionnel certifié. Dans le cas contraire, ce serait tout simplement la catastrophe. Et s’il n’a pas la moindre idée de comment s’y prendre, no stress ! Il peut toujours compter sur une agence immobilière pour le guider dans ce labyrinthe de paperasse.
Quels sont les diagnostics obligatoires ?
Tout d’abord, il vous faut le fameux DDT (Dossier de Diagnostic Technique), le saint Graal des diagnostics immobiliers.
Ce document regroupe toutes les infos sur la maison que vous vous apprêtez à acheter. Il est annexé au contrat de vente et mis à la disposition des futurs acquéreurs. Il est considéré comme la bible de la vente immobilière. Rien que ça !
Les diagnostics obligatoires peuvent être classés en deux catégories :
- les diagnostics renseignant sur les caractéristiques de la maison ;
- les diagnostics en fonction de l’âge du bâtiment.
Les diagnostics renseignant sur les caractéristiques de la maison
Vous souhaitez vendre une maison et voulez séduire les potentiels acquéreurs ? Alors il est important de connaître le Diagnostic de Performance Énergétique (DPE).
Ce dernier donne des informations sur la consommation énergétique du bien immobilier. Il se présente sous la forme d’une note allant de A à G. Plus la note est bonne, plus la maison est économe en énergie.
Un professionnel se chargera de réaliser cette étude. Celle-ci prend en compte différents critères comme la qualité des matériaux, le mode de production d’eau chaude et de chauffage, le type d’isolation ...
En plus du DPE, pour une maison en copropriété, il est obligatoire de fournir la surface habitable en loi Carrez. Et pour attirer les futurs acheteurs, il est préférable de mentionner cette information dans l’annonce immobilière.
Les diagnostics en fonction de l’âge du bâti
La réglementation des diagnostics immobiliers est parfois un véritable casse-tête. Il est vrai que la situation semble complexe, mais pas de panique. Les démarches à effectuer dépendent du type de bien, de sa localisation et de son année de construction.
Pour ce qui est du diagnostic plomb, il concerne les maisons construites avant 1949. Il vise à vérifier le niveau de plomb, pour éviter tout risque pour la santé.
Quant au diagnostic amiante, il est relatif aux propriétés dont le permis de construire a été établi avant juillet 1997. Il prévient les potentiels dangers pour les futurs occupants.
Avec un peu d’aide, tout cela devient beaucoup plus simple. N’hésitez pas à vous faire accompagner par des professionnels.
Par ailleurs, il existe des diagnostics obligatoires pour toutes les maisons :
- le diagnostic d’assainissement non collectif pour les habitations non reliées au réseau collectif ;
- le diagnostic électricité et gaz pour les installations datant de plus de 15 ans ;
- le diagnostic termites et mérules pour les maisons situées dans des zones à risque déterminées par la préfecture ;
- l’état des risques et pollution (ERP) pour indiquer si la construction est située dans une zone à risque (cyclonique, sismologique, technologique, minier, naturel …).
Les diagnostics que vous pouvez choisir de faire ou pas
Même si ces diagnostics ne sont pas obligatoires, ils sont tellement utiles pour mettre les futurs acheteurs en confiance. Ils sont la preuve que le vendeur est transparent et qu’il tient à rassurer ses interlocuteurs.
Parmi les diagnostics facultatifs, on peut citer :
- le diagnostic incendie pour prévenir tout risque d’incendie ;
- le diagnostic Internet pour s’assurer d’une bonne connexion internet ;
- le diagnostic radon pour vérifier la présence de ce gaz dans le sol ;
- le diagnostic piscine pour garantir le bon fonctionnement de l’équipement ;
- le diagnostic légionellose pour prévenir la prolifération de bactéries dans les réseaux d’eau.
Combien coûtent ces diagnostics ?
Pour vendre votre maison en toute transparence et rassurer les acheteurs potentiels, faites établir les diagnostics. Mais combien coûtent-ils ?
Pas de panique ! On vous donne toutes les astuces pour faire des économies.
Tout d’abord, consultez gratuitement l’annuaire des diagnostiqueurs certifiés en ligne.
Contactez ensuite le professionnel de votre choix (ou plusieurs pour comparer les offres). Et si le prix vous paraît élevé, négociez.
Mais n’oubliez pas que la qualité a un prix. Pour être sûr de la qualification de votre diagnostiqueur, demandez conseil à un agent immobilier de confiance.
Et rappelez-vous : en cas d’erreur dans les diagnostics obligatoires, l’acheteur peut obtenir une indemnisation. Prenez donc les choses en main et veillez à ce que tout soit en ordre.
Existe-t-il un moyen pour vendre son bien immobilier sans diagnostics ?
Oups, c’est impossible ! Désolé si vous avez cru qu’il existait un moyen de vendre un bien immobilier sans avoir à faire de diagnostics.
Si vous sautez cette étape, le notaire, garant de la validité de la vente, ne signera pas le compromis. Alors, autant ne pas prendre de risques et s’assurer de les réaliser en temps et en heure.
En cas de manquement à cette obligation, vous vous exposerez à des sanctions. Et l’acheteur pourrait légitimement exiger une renégociation du contrat ou une annulation la vente. Un dernier conseil donc : n’essayez pas de jouer avec le feu et respectez les règles. Vous mettrez ainsi toutes les chances de votre côté de vendre votre bien dans les meilleures conditions...
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