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Soleil, chaleur et vacances riment bien souvent avec barbecue entre amis. Mais peut-on organiser des grillades dans son jardin ou sur son balcon autant qu'on le veut ? On vous répond.
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Avec l’été, nous sommes nombreux à avoir des envies de barbecue dans le jardin. Attention, fumées et odeurs peuvent toutefois gêner, voire nuire, à vos voisins. Alors comment se comporter ?
Barbecue : la loi et le règlement
Le barbecue, c’est avant tout des moments de convivialité et de partage entre amis ou en famille. Mais… Les fumées et les odeurs dégagées par la nourriture peuvent ne pas être du goût de tous. Au-delà des bonnes manières et du savoir-vivre, il y a, dans certains cas, des règles à respecter pour assurer la tranquillité de vos voisins. Le « hic », c’est que la loi française ne prévoit pas de restrictions particulières en ce qui concerne les barbecues et les gênes occasionnées pour le voisinage. C’est donc au niveau du réglementaire que cela se joue. Les préfectures et les communes des lieux d’habitation peuvent ainsi intervenir en ayant recours notamment à des arrêtés municipaux en fonction des saisons et des conditions climatiques. Mais seulement si elles le jugent nécessaire. Il s’agit donc de bien se renseigner afin de savoir si on est dans les clous.
Il en est de même pour la sécurité. Par exemple, concernant la taille et l’équipement à préconiser pour les barbecues, le code de l’Urbanisme ne réglemente pas non plus ces derniers, ni même le type de barbecue qu’il est conseillé d’acheter pour assurer sa sécurité. Ce sont alors les mairies des villes qui prennent leurs propres dispositions et jugent des mesures à mettre en place pour éviter tout litige avec son voisinage.
Et souvent même, les communes interdisent purement et simplement de faire des barbecues, notamment dans les zones boisées où des départs de feux peuvent avoir lieu.
Barbecue et voisinage
En dehors de ces réserves, vous êtes donc tout à fait libre de faire autant de barbecues que vous voulez, et quand vous le souhaitez… N’abusez pas quand même ! Les troubles du voisinage peuvent faire l’objet de poursuites judiciaires bien contraignantes. Pour cela, les nuisances doivent être clairement et minutieusement démontrées. Il s’agit alors de renseigner le lieu, le moment du barbecue ou encore la réglementation en vigueur qui s’applique à la commune dans laquelle vous habitez. Autant de détails qui doivent être constatés par un huissier de justice. Il se peut aussi que le barbecue engendre des dégâts matériels comme par exemple des projections sur les murs ou sur les façades. Ces derniers doivent être pris en photo et notifiés avec la plus grande attention. Vous pourrez, en revanche, tenter un accord à l’amiable avec votre voisin, en lui proposant de limiter votre utilisation du barbecue. S’il n’accepte pas, sachez qu’il pourra avoir recours à la justice en passant devant le tribunal judiciaire auquel la ville est rattachée.Un barbecue en appartement ?
Peut-on faire un barbecue sur son balcon ? La réponse est oui, il est tout à fait possible de faire un barbecue sur sa terrasse si la commune ne dispose pas d’arrêtés à ce sujet. Vérifiez aussi le règlement de copropriété de votre immeuble, qui indique l’ensemble de vos droits et devoirs en matière de voisinage. La plupart du temps, barbecues et plancha sont interdits dans les parties communes et les jardins d’immeuble, les caves ou encore les parkings. Mais les habitants des résidences et des immeubles ont le droit de faire des grillades chez eux s’ils possèdent un balcon et si ces derniers ne sont pas réguliers et n’incommodent pas les habitants aux alentours. De quoi quand même profiter de la saison estivale et de régaler vos convives tout l’été.Partager sur
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